Classés par rubrique. Chaque guide répond à une question précise, avec son calcul, ses règles et leurs articles.
Mis à jour le par la rédaction. Notre méthode
Calculer
- Simulateur d'impôt piscineTaxe d'aménagement, archéologie, taxe foncière et coût sur 10 ans, pour votre commune.
- Taxe d'aménagement d'une piscineLe forfait au m² de bassin, les taux de la commune, le paiement.
- Taxe foncière d'une piscineLa valeur locative calculée avec les tarifs de votre commune, l'exonération de deux ans.
- Montants par tailleCe que paient une piscine de 8 × 4 m, de 6 × 3 m, une ronde de 4,6 m.
Par piscine
- Piscine hors solDémontée ou laissée en place, 10 m², ce qui la rend imposable.
- Piscine semi-enterréeToujours fixe : taxe foncière, et taxe d'aménagement au-delà de 10 m².
- Piscine enterréeCoque, béton, kit ou naturelle : les trois taxes et leur calendrier.
- Abri de piscineAbri bas ou haut, piscine couverte ou intérieure : ce qui change.
- Piscine non imposable10 m², démontage, fixité : le questionnaire, taxe par taxe.