Impôt d'une piscine selon sa taille

Tous les montants de cette page sont calculés par le moteur du simulateur, avec les taux réels d'une commune d'exemple : Épernay (Marne), où la commune a voté 5 % et le département 2,5 % de taxe d'aménagement. Pour votre commune, le simulateur de l'accueil refait le calcul.

Impôt d'une piscine 8 × 4 m

Une piscine enterrée de 8 × 4 m a un bassin de 32 m². Elle paie trois montants :

• taxe d'aménagement : 32 × 251 € = 8 032 € de base en 2026, soit 402 € pour la commune et 201 € pour le département, 603 € une seule fois ;
• taxe d'archéologie : 32 €, une fois, parce que le sol est creusé ;
• taxe foncière : 155 à 174 € par an, taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) comprise.

Achevée en juin 2027 et déclarée à temps, elle ne paie que 27 € de TEOM en 2028 et en 2029, années exonérées. La taxe foncière pleine commence en 2030. Sur dix ans, l'ensemble revient à environ 1 858 € (1 770 à 1 911 € selon la catégorie de la piscine).

Impôt d'une piscine 6 × 3 m

Le bassin fait 18 m², toujours au-dessus du seuil de 10 m² de la taxe d'aménagement. Le calcul donne 4 518 € de base, puis 226 € et 113 €, soit 339 € de taxe d'aménagement et 18 € d'archéologie.

La taxe foncière tombe à 95 à 106 € par an. Sur dix ans, l'ensemble coûte environ 1 105 €. Une petite piscine reste donc imposable : seul un bassin de 10 m² ou moins, hors secteur protégé, échappe à la taxe d'aménagement, et aucune taille n'échappe à la taxe foncière.

Les montants pour chaque taille

Les tableaux suivants sont calculés à la génération de la page par le moteur du simulateur. La taxe d'aménagement suppose une autorisation délivrée en 2026 ; la taxe foncière est donnée après les deux ans d'exonération.

Piscine enterrée

La piscine ronde se mesure par son diamètre intérieur. Une ronde de 3,6 m de diamètre fait 10,18 m² : elle dépasse de peu le seuil de 10 m² et paie la taxe d'aménagement sur toute sa surface.

Piscine semi-enterrée

Les montants sont ceux d'une piscine enterrée : le sol est creusé (archéologie due) et la piscine est fixe, même en kit démontable. Le Conseil d'État l'a jugé pour une piscine semi-enterrée en panneaux de bois, le 13 avril 2016.

Piscine hors sol

Ce tableau suppose une piscine hors sol laissée en place toute l'année. Elle paie alors la taxe d'aménagement au-delà de 10 m², mais pas l'archéologie si elle est posée sans creuser. Démontée chaque année après 3 mois au plus, elle ne paie ni l'une ni l'autre.

Pour la taxe foncière, les montants sont donnés au cas où : laissée en place sans travaux, une hors sol reste à vérifier (seule l'administration tranche), et une dalle, une margelle ou des raccordements la rendent probablement imposable. Le cas est détaillé sur la page piscine hors sol.

Pourquoi la taxe foncière change d'une commune à l'autre

La taxe d'aménagement part d'un forfait national : d'une commune à l'autre, seuls les taux changent. La taxe foncière, elle, dépend de quatre éléments locaux :

1. le tarif au m² fixé en 1970 pour chaque commune, selon la catégorie de la piscine : AA (bonne), BA (passable), CA (médiocre) ou DA (mauvaise) ;
2. le coefficient du département, fixé en 1980 ;
3. les taux votés par la commune, l'intercommunalité et les syndicats ;
4. le taux de la TEOM, qui s'ajoute sur la même base.

Voici le calcul complet de la taxe foncière d'une piscine de 8 × 4 m à Épernay, où une seule catégorie existe :

Et la même piscine à Saint-Raphaël (Var), où la commune a trois catégories utilisables, de CA à AA :

Les taux de taxe foncière de Saint-Raphaël sont plus bas qu'à Épernay. Mais son tarif de 1970 est 1,8 à 2,8 fois plus élevé (3,66 à 5,49 € par m², contre 1,98 €) : la taxe foncière y atteint 227 à 381 € par an, contre 155 à 174 €. Pour une grande piscine de 10 × 5 m, elle monte à 337 à 564 € par an à Saint-Raphaël.

L'exonération de deux ans dépend aussi de la commune. Saint-Raphaël la limite à 40 % de la base pour sa part, et son intercommunalité l'a supprimée pour la sienne : la piscine de 8 × 4 m y paie environ 212 € par an pendant ces deux années.

La profondeur et le volume ne changent rien

Pour les dimensions, les impôts d'une piscine ne tiennent compte que de la surface du plan d'eau, mesurée à l'intérieur des parois, margelle et plage exclues. Un bassin profond de 1,50 m ou de 2 m paie la même chose.

Pour la mise en eau ou les produits de traitement, le calcul du volume d'une piscine en m³ donne le nombre de mètres cubes selon la forme et la profondeur.

Votre taille, votre commune

Ces tableaux valent pour Épernay. Le simulateur de l'accueil refait tout le calcul avec les taux de votre commune, année par année, et la page taxe foncière d'une piscine accepte la catégorie de votre piscine si vous la connaissez.

Le détail du forfait et des taux est sur la page taxe d'aménagement d'une piscine. Une fois la piscine achevée, pensez à la déclarer dans les 90 jours pour garder les deux ans d'exonération.